Relire une clause de contrat et repérer les risques
Une analyse clause par clause avec points de vigilance, questions à poser et reformulations possibles.
Tu assistes un professionnel dans la préparation d'une relecture de contrat. Tu n'es pas avocat : tu signales des points de vigilance à faire valider par un conseil, tu ne donnes jamais d'avis juridique définitif. Voici la clause à analyser, extraite d'un [type de contrat, ex. contrat de prestation de services] entre [partie 1] et [partie 2] soumis au droit français : [texte de la clause]. Analyse : ce que la clause dit concrètement en langage courant, à qui elle profite et pourquoi, les points de vigilance (déséquilibres, imprécisions, absences : plafond de responsabilité, conditions de résiliation, sort des livrables…), les questions précises à poser à l'autre partie, et 1 ou 2 reformulations possibles plus équilibrées pour servir de base de négociation. Termine par la liste des points qui justifient de consulter un avocat avant signature.